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CTL, CAP et CHSCT 2013
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Comités Techniques Locaux, Commissions Administratives Paritaires,  Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail.
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Les comptes rendus de l'année 2013

Les C T L

Les C A P 

Le C H S C T et C D A S
21 nov. 2013 : SAID Béthune, mission juridictionnelle... 16 déc. 2013 : Mouvement C en FF au 01/01/20014 18 oct. 2013 : compte rendu du CHSCT du 10 oct. 2013
17 oct. 2013 : Entretien, Projets Immo., Campagne IR... 15 nov. 2013 : Recours Not. 1 agent Cat. C 27 sept. 2013 : Compte rendu du CDAS du 23 sept. 2013
13 juin 2013 : DUERP, Taxe équipement, Grand Site Arras 8 nov. 2013 : L A de C en B 2 juil. 2013 : Compte rendu du CHSCT du 27 juin 2013
11 avr. 2013 : Campagne I R et C G, Rapport d'activité... 13 sept. 2013 : Recours notation Catégorie B 13 avril 2013 : Compte rendu du CHSCT du 12 avril 2013
18 mars 2013 : Déontologie, responsabilté des comptables 12 sept. 2013 : Recours notation Catégorie C 21 janv. 2013:Compte rendu CNAS du 19 Décembre 2012
19 fév. 2013 : 2ème convocation Rue du Crinchon 12 juil. 2013 : CAP cat B, F. Fis. mutations au 01/09/2013 15 mars 2013 : Compte rendu du C D A S
7 fév. 2013 : Budget, chartre Marianne, Rue du Crinchon.. 5 juil. 2013 : Cat C et B de la F G P mutations au 01/09/2013

8 jan. 2013 : Dossier Emplois, horaires Paierie, les RAN

 17 juin 2013 : Cat. C, filière Fis. Mouvement au 01/09/2013
8 fév. 2013 : F G P cat. C et B, mouvement au 01/04/2013

C F T C  DGFiP 62 : agir pour ne pas subir !
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