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CFTC : un goût différent
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14 juin 2012

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Comité Technique Local du 13 juin 2013

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Ordre du jour :

  Procès verbal du C T L du 19 mars 2013
  Protocole de fonctionnement de l’accueil grand site des S I P d’Arras Ouest et Arras Est
  Circuits de gestion des taxes d’aménagement (remplacement de la taxe d’urbanisme)
  Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels et Programme Annuel de Prévention du CHSCT
  Questions diverses

Les représentant(e)s CFTC DGFiP 62 :

   
Frédérique Davigny Lens-Municipale

Gabriel Gaillard E M R 62    

Compte rendu du C T L du 13 juin 2013

Compte rendu du C T L du 13 juin 2013

 

 

 

  C F T C  DGFIP  62 : Agir pour ne pas subir

CFTC  DGFIP 62 :  2003   2013

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