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Le ministre de
l’Écologie Philippe Martin a annoncé jeudi la création d’une
"contribution climat énergie", répondant ainsi à une
revendication des écologistes pour cette mesure plus connue sous
le nom de "taxe carbone".
Le ministre n’a
pas donné d’autre détail sur la mesure, déclarant un peu plus
tard devant la presse qu’il y aurait "débat sur le montant
et le rythme" de cette contribution.
La contribution
climat-énergie, qui fait l’objet d’une proposition de loi
récente des écologistes à l’Assemblée nationale, vise à
encourager particuliers et entreprises à des comportements plus
"verts" en taxant les consommations d’énergies
polluantes. Mise en sourdine lors des tables rondes du Grenelle
fin 2007, l’idée a connu sa traversée du désert, avant de
refaire surface mi-2009, date à laquelle une commissions d’experts,
présidée par l’ancien Premier ministre socialiste Michel
Rocard, s’est penchée sur le sujet. Un projet porté par le
gouvernement Fillon, qui devait entrer en vigueur au 1er janvier
2010 avait été annulé in extremis par le Conseil
constitutionnel. Il prévoyait une taxe appliquée uniquement aux
énergies fossiles (gaz, pétrole, charbon).
Cette
contribution climat énergie sera présentée au mois de septembre
avec l'ensemble du projet de loi de finance à l’Assemblée
Nationale qui définira l’impact de l'imposition en général
pour les Français, sans préciser si la contribution sera
ressentie dans le portefeuille des ménages et des entreprises. La
suite, à la rentrée…
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