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L'ACTUALITE DE COPERNIC

Le directeur du programme rappelle que COPERNIC c’est 70 projets et que la démarche peut donc présenter quelques imperfections. Il reste très attentif aux remontées du terrain, demeure conscient qu’il faut encore perfectionner.
Il précise que la ré internalisation des processus confiés à des entreprises privées est en train de se faire mais qu’il n’était pas possible de tout faire par soi même. Actuellement sur 1 000 intervenants sur le programme 600 sont internes à l’administration.

Le groupe de travail traite du sujet commun qui est l’organisation des exploitations Copernic. De ce fait le Directeur s’avoue incompétent pour traiter du télétravail qui est hors champ.

   SITUATION GÉNÉRALE DU PROGRAMME

    Coté usagers

Ouverture du compte fiscal des particuliers et depuis peu intégration des données des paiements.
Les certificats fiscaux seront à renouveler pour être conformes avec les nouveaux standards.
Une campagne de communication sera lancée, avec l’envoi d’un email à tous les abonnés (ceux qui ont déjà télé déclaré), ainsi qu’un message sur le portail fiscal. Le but étant de délivrer le plus grand nombre de certificats fiscaux avant la campagne de déclarations.

    Coté agents

Pour la DGCP ouverture du portail depuis septembre
Pour la DGI expérimentation de MAJIC Web

    A suivre

Téléacte pour la mi décembre : relation entre FIDJI et les Notaires
Télédéclaration 2006
Objectif 10 millions de télédéclarations ;
Télé TVA avec possibilité d’utiliser le même certificat électronique

Pour faire suite au dernier CTPM : numéro de téléphone unique en expérimentation dans l’Ain, ensuite enchaînement avec le projet de Centre de contact, adresse internet unique et destinataire calculé par un moteur de routage, démarche en ligne le compte fiscal devant évoluer vers le dossier fiscal.

Le budget COPERNIC a été approuvé par les Ministres jusque fin 2009.
911,5 millions d’euros dont 200 millions pour 2005, idem pour 2006.
Plusieurs audits en cours dont celui de la Cour des Comptes.

    Télédéclaration : priorité sera donné aux possesseurs du certificat. Ce certificat sera désormais stocké sur le navigateur et non plus sur le disque dur ; il sera transférable sur un autre micro ordinateur.
Problème de mise à niveau des matériels surtout apparemment à la DGCP. Des normes ont été définies par le programme Copernic et doivent être respectées.
Question de coordination avec les exigences pour Hélios et Accord.

Définition de nouveaux standards pour garantir la qualité et la sécurité.

    Télé IR

La plate-forme a bien fonctionné, le problème a été la saturation, d’où allongement des délais.
Assistance usager : surcroît de travail pour des aides à l’acquisition du certificat.

Pour 2006, l’organisation visera à mieux répartir les flux, en indiquant les périodes les plus propices (style bison futé dixit le Directeur).
Comme pour le papier, une déclaration simplifiée sera proposée, d’où un gain de temps pour la saisir et un encombrement moindre.
Prise en compte des primo déclarants connus, les enfants rattachés par exemple l’année précédente.

Le coût du certificat sera à la charge de la DGI

    SIRIUS REC

Outil de pilotage destiné à l’encadrement (chef du service)
Il permet de croiser l’ensemble des données disponible sur RAR, jusqu’à 65 possibilités

Accès limité à la territorialité pour le portail recouvrement.
Problème de tracabilité : l’application conserve la trace des consultations pendant 5 ans
La délégation est archivée 1 an. Quid de la période de 4 ans non couverte ?

Commentaire CFTC : 

Le programme COPERNIC suit son cours avec quelques légers retards dans la mise en place de certaines applications. Mais il semble que ce soit le lot des programmes informatiques lourds.

Depuis son lancement, COPERNIC a toutefois fortement évolué et les agents ont pu voir de nombreuses fonctionnalités du programme se mettre en place.

Comme pour toute l’informatique de notre réseau, il faut encore que les "tuyaux" de l’intranet soient mis à niveau pour que les temps d’attente soient nettement raccourcis.

A cet effet le remplacement de CANOPEE par RUBIS (réseau unique basé sur l’intégration de services) avec l’arrivée de l’ADSL devrait permettre d’offrir aux agents de la DGCP et de la DGI un service amélioré.