1 :
Création du SGC d’Arras par
la transformation de la TS d’Arras
Municipale et transfert
intégral de l’activité SPL
des TM de Vitry-en-Artois et
de Marquion et transfert
partiel de l’activité SPL
de la TS d’Arras banlieue et
de la TM d’Aubigny-en-Artois. |
2 :
Création du SGC de Bapaume
par la transformation de la TM
de Bapaume et transfert
partiel de l’activité SPL
de le TM d’Avesnes-le-Comte. |
3 :
Création du SGC de Saint-Omer
par la transformation de la TS
de Saint-Omer et transfert
intégral de l’activité SPL
des TM de Lumbres et d’Aire-sur-la-Lys
– Thérouanne et transfert
partiel de l’activité SPL
de la TM d’Ardres –
Eperlecques. |
4 :
Transformation de la TM de
Fauquembergues en antenne
pérenne du SGC de Saint-Omer. |
5 :
Création du SGC de Fruges par
transfert intégral de l’activité
SPL de la TM de Fruges. |
6 :
Création de Conseillers aux
Décideurs Locaux. |
7 : Transfert
partiel de l’activité SPL
de la TS d’Arras banlieue à
la TS d’Avesnes-le-Comte. |
8 : Transfert
partiel de l’activité SPL
de la TS d’Ardres –
Eperlecques à la TS de Calais
municipale. |
9 : Transfert
du recouvrement de l’impôt
des TM d’Aubigny-en-Artois,
d’Auxi – Frévent, d’Avesnes-le-Comte,
de Bapaume, d’Heuchin –
Pernes, de Marquion et de
Vitry-en-Artois au SIP d’Arras. |
10 : Transfert
du recouvrement de l’impôt
des TM de Desvres et de
Marquise au SIP de
Boulogne-sur-Mer. |
11 : Transfert
du recouvrement de l’impôt
des TM d’Ardes –
Eperlecques, d’Audruicq et
de Guînes au SIP de Calais. |
12 : Transfert
du recouvrement de l’impôt
des TM de Berck-sur-Mer, de
Campagne-les-Hesdin, de Fruges
et de Le Touquet Paris-plage
au SIP de Montreuil-sur-Mer. |
13 : Transfert
du recouvrement de l’impôt
des TM d’Aire-sur-la-Lys -
Thérouanne, de Fauquembergues
et de Lumbres au SIP de
Saint-Omer. |
14 : Création
des accueils de proximité. |