"Le monde n'appartient ni aux mous, ni aux tièdes, ni aux pusillanimes.  Il appartient à ceux, qui résolus à rester debout, savent faire preuve de la qualité sans doute la plus rare de l'espèce humaine, le courage..."    

 4 avril  2017

 

 

1°: Procès verbaux des CTL des 24 novembre 2016, 2 décembre 2016, 5 et 17 janvier 2017

2°: Arrêté portant sur la désignation des comptables des SPF-E pour l'établissement d'avis de mise en recouvrement

3°: Bilan des campagnes IR et recouvrement 2016

4°: Dispositif de la campagne IR/TH 2017

5°: Présentation du nouveau référentiel Marianne

6°: de la Campagne des Comptes de gestion 2016

7°: Bilan sur la réorganisation de la mission juridictionnelle

8°: Questions diverses

 

 

   Ci-dessous, vous trouverez au format Pdf : 

  Compte rendu du CTL du 4 avril 2017

  le Compte rendu du CTL du 4 avril 2017
 

Déclaration liminaire 

  La Déclaration liminaire 
 

  C F T C  DGFIP  62 : Agir pour ne pas subir

CFTC DGFiP 62 : 2003  /  2017