Rapport annuel de gestion et situation de l’exercice des missions
pour 2009
Formation professionnelle : plan de formation commun
prévisionnel pour la période du 01/09/2010 au 31/08/2011
Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les
agents des SIP d’Arras Est et Ouest sur les plages fixes et
variables
Bilan de la campagne d’évaluation notation 2009 de la filière
fiscale et de la filière gestion publique
Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les
agents de la Trésorerie d’Aire sur le Lys sur les plages fixes et
variables
Approbation de la note d’orientation concernant le CHSDI
Questions diverses