1 -
Adoption du règlement intérieur applicable au CTPD
2 - Approbation
des procès verbaux des CTPD des 25 juin, 9 et 15 octobre 2009 et du procès
verbal du CTPL du 22 octobre 2009.
3 - Harmonisation
des horaires d’ouverture de la Direction (immeuble FOCH et BRASSART)
4 - Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les
agents de la Direction sur les plages fixes et variables
5 -
Adoption
du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents du SIP de
Lens Nord sur les plages fixes et variables
6 -
Modification des horaires d’ouverture au public du Centre des Finances
Publiques d’Hénin-Beaumont (SIP-E)), de Bruay (CDI-SIE) et de Béthune (CDI,
SIE, BDV, Pôle CE et CH)
7 -
Implantations de cadres A de la filière gestion publique dans les services
déconcentrés du département (note du 18 janvier 2010), dont
transformation d’un emploi de B en A pour le Pôle de Recouvrement
Spécialisé du Pas-de-Calais