ORDRE
DU JOUR
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1° :
Approbations des procès verbaux des CTPL des 8 octobre 2009 et du 5
janvier 2010
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2° :
Dotation globale de fonctionnement : bilan 2009 et projet de
répartition 2010 - Equipement et politique informatique
départementale pour 2010
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3° :
Adoption
du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents
des SIP d’Arras Est et d’Arras Ouest sur les plages fixes et
variables
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4° : Adoption
du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents
de la Trésorerie d’Auxi-Frévent sur les plages fixes et variables
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5° :
Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les
agents de la Trésorerie de Lens Municipale sur les plages fixes et
variables
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6° :
Modification des horaires d’ouverture au public du Centre des
Finances Publiques d’Arras (SIP d’Arras Est, SIP d’Arras Ouest,
Trésorerie Amendes, SIE d’Arras Ouest, SIE d’Arras Est, 1ère
BDV, Pôle CE, IFP, CH, PRS, PELP et PTGC)
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7° :
Critères de modulation pour la répartition des primes des
cadres
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8° :
Informations portant sur l’implantation, d’une part d’un emploi
de la filière gestion publique au titre de Responsable du Pôle de
Recouvrement Spécialisé du Pas-de-Calais et, d’autre part d’emplois
fléchés Domaines de la filière gestion publique dans le
département
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9° :
Questions diverses
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Compte
rendu du C T P D du 1er juin 2010
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