"Le monde n'appartient ni aux mous, ni aux tièdes, ni aux pusillanimes.  Il appartient à ceux, qui résolus à rester debout, savent faire preuve de la qualité sans doute la plus rare de l'espèce humaine, le courage..." 

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CAP, CTL, CHSCT 2016
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 7 janvier 2016

  Ordre du jour : 

    Procès-verbal du CTL du 1er octobre 2015

    Réorganisation de la mission juridictionnelle

    Transfert de la mission d’enregistrement des SIE d’Arras et de Boulogne sur Mer vers les Services de Publicité Foncière correspondants au 1er septembre 2016 et mise en place des Services de Publicité Foncière et d’Enregistrement

    Évolution des emplois – Loi de finances de 2016

    Questions diverses

Ce CTL n’a pas eu lieu. En effet, le quorum nécessaire à la tenue d’un Comité Technique Local n'était  pas atteint,   les Organisations Syndicales FO DGFiP, Solidaires DGFiP et CGT DGFiP  ayant décidé de le boycotter. Seule L’Alliance UNSA – CFTC est restée présente. Ce C T L sera donc reporté au 15 janvier 2016.

  C F T C DGFIP  62 : Agir pour ne pas subir

CFTC DDFiP 62 :  2003 - 2016  13 ans de mise en ligne Retour haut de page