"Le monde n'appartient ni aux mous, ni aux tièdes, ni aux pusillanimes.  Il appartient à ceux, qui résolus à rester debout, savent faire preuve de la qualité sans doute la plus rare de l'espèce humaine, le courage..." 

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7 octobre 2016
 
CTL du 6 octobre... le compte rendu.... compte rendu 
CTL du 6 octobre, la déclaration liminaire déclaration liminaire
   Ordre du jour de ce C T L : 

Procès verbaux des CTL des 26 avril, 26 mai et 21 juin 2016

Installation de la Trésorerie de Saint-Omer à Longuenesse et mise en place d'une caisse commune

Mise en place des SPFE de Boulogne et Arras

Mise en œuvre des opérations de réorganisation du réseau au 1er janvier 2017 :

- Fusion des SIP Arras Est et Ouest

- Fusion du SIE de Lillers avec le SIE de Béthune

- Fusion des Trésoreries d'Isbergues et de Lillers, tranfert du recouvrement impôt au SIP de Lillers

- Transfert du recouvrement impôts des trésoreries d'Auchel et Saint-Venant au SIP de Lillers

- Fusion des trésoreries de Fruges et Hucqueliers

- Fusion des trésoreries de Campagne les Hesdin et de Hesdin le Parcq, et transfert de la mission hospitalière d'Hesdin à la trésorerie de Montreuil sur Mer

Document Unique Évaluation Risques Professionnel (DUERP) et Programme Annuel de Prévention (PAP)

Questions diverses :

- Apprentissage à la DDFiP du Pas de Calais

- Participation de la DDFiP du 62 au dispositif de coopération SNCF / Amendes

- Divers

  C F T C DGFIP  62 : Agir pour ne pas subir

CFTC DGFiP 62 :  2003-2016  14 ans de mise en ligne Retour haut de page